Notre licence musicale décrit tout ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire avec notre musique.
Veuillez le lire attentivement notre exemple de licence.
Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter
Cliquez sur l’image pour voir en PDF:
Licence de musique libre de droits
Single illimité
La licence d’utilisation de la musique libre de droits que vous avez achetée est accordée par la présente à la personne ou à l’entreprise à qui facture ci-jointe est émise (ci-après dénommé « le titulaire de licence » ou « vous »), ou votre licencié. Vous avez la permission d’utiliser la musique achetée comme indiqué dans nos conditions de licence cidessous.
Cette licence est non exclusive et non transférable. Elle ne peut être revendue, donnée, prêtée ou louée à une tierce partie ou personne, sauf lorsque le titulaire de la licence est un développeur qui a développé un produit pour son compte client, qui utilise la musique. Le développeur peut alors détenir la licence pour le compte de son client. Il ne peut y avoir qu’un seul client par licence.
1. Utilisations autorisées de notre musique
YouTube et autres vidéos en ligne
Vous pouvez utiliser notre musique comme piste d’accompagnement dans autant de vidéos que vous créez pour YouTube ou pour d’autres services d’hébergement de vidéos en ligne, et vous êtes autorisé à monétiser votre vidéo dans la limite d’une vidéo par licence.
Cependant, vous ne pouvez pas utiliser notre musique pour créer une vidéo « musique uniquement ».
Toute vidéo que vous créez doit inclure une voix off. Veuillez noter que vous devez couvrir au minimum un tiers de la durée de la vidéo avec une narration.
Pour plus d’informations veuillez vous référer à la section 7 ci-dessous.
Diffusion en direct et visioconférence
Vous pouvez utiliser notre musique comme piste d’accompagnement pour tout type de vidéoconférence en temps réel ou en direct streaming, par exemple, YouTube Live, Facebook Live, Twitch, Zoom, Skype… Cependant, vous ne pouvez pas utiliser notre musique pour créer des conférences ou des diffusions en direct « musique uniquement ». Vos visioconférences et les flux en direct doivent également comporter une narration audible. Veuillez noter que vous devez couvrir au minimum un tiers de la durée de la vidéo avec une narration. Pour plus d’informations veuillez vous référer à la section 7 ci-dessous.
Diffusion publique
Licence valable sans limite de temps
Vous pouvez jouer notre musique dans un lieu commercial avec une limite de 1 emplacement par licence.
Par exemple:
– Salon de soins
– Hôtels
– Restaurants
– Centre commercial
– Spas
– Centre de cures thermales
– Conférences
– Musique d’attente
– Parfumerie
– Agence de voyage
– Etc…
Vous pouvez également jouer notre musique pendant vos consultations avec des clients ou des patients.
Par exemple:
– Cours de méditation
– Yoga
– Qi gong
– Hypnothérapie
– Sophrologie
– Médecines douces
– Procédures médicales, salles de réveil.
– Reiki
– Etc…
Applications (Android, Apple…)
Vous pouvez utiliser notre musique en arrière-plan d’une application (Android, Apple…) pour n’importe quel appareil, mais vous ne pouvez pas utilisez notre musique si votre application peut être utilisée pour jouer la musique par elle-même. Autrement dit, vous devez soit:
– Combiner la musique avec une voix off,
– Votre application doit nécessiter une interaction par l’utilisateur de l’application, par exemple, un jeu ou un puzzle.
Si vous souhaitez utiliser notre musique dans votre application sans l’ajout d’une voix off, nous pourrons peut-être vous accorder un accord de licence spécial. Pour plus d’informations sur les licences dédiées aux applications, veuillez vous référer à:
https://www.windrelaxation.com/licence-pour-la-distribution-de-musique-dans-les-applications/
2. Utilisations interdites de notre musique
Distribuer la musique seule
Vous ne pouvez pas vendre, diffuser ou distribuer notre musique en tant que produit « musique uniquement ». Cela signifie que Vous, vous ne pouvez pas vendre de CD ou de téléchargements numériques de notre musique, ni diffuser notre musique en ligne ou via une applications. Vous ne pouvez pas utiliser notre musique pour créer des vidéos musicales ou intégrer notre musique dans un lecteur multimédia.
Enregistrements subliminaux
Vous ne pouvez pas utiliser notre musique pour créer des enregistrements subliminaux dans lesquels votre voix est inaudible. Le volume de la voix peut être faible, comme lors d’un enregistrements contenant des paroles de types Autonomous Sensory Meridian Response (ASMR) mais elle doit être audible, sinon vous créez effectivement un produit de type « musique uniquement ».
Créer des œuvres dérivées
Vous ne pouvez pas modifier notre musique et prétendre ensuite que la musique est la vôtre. Par exemple, vous ne pouvez pas ajouter des fréquences d’entraînement des ondes cérébrales ou des sons de la nature ou chanter sur notre musique, puis vendre ou distribuer la musique comme votre propre produit. Toute production audio que vous créez doit inclure une voix off contenant des mots.
Utiliser le titre de notre musique comme titre de votre production
Vous ne pouvez pas utiliser le titre de notre musique comme titre de toute production médiatique qui intègre la musique. Par exemple, si vous avez utilisé la musique « Aurore Paisible » pour créer l’enregistrement d’une méditation guidée, vous ne pouvez pas donner à votre enregistrement le titre « Aurore Paisible ».
Sous-licence de la musique
Vous ne pouvez pas sous-licencier, ni vendre, ni louer, ni prêter notre musique à un tiers. Vous ne pouvez pas distribuer notre musique dans le cadre d’une bibliothèque musicale de production, comme musique de stock, bibliothèque musicale libre de droits ou dans tout type de média logiciel de création.
3. Fournir un crédit
Toute la musique présente sur Wind Relaxation est libre de droits et a été créée par Sébastien Duboscq. Vous devez le créditer lui en tant que compositeur, sauf lorsqu’il est techniquement impossible de le faire. Un crédit est un geste de respect bienvenu qui contribuera également à vous éviter des réclamations pour atteinte aux droits d’auteur. Voici quelques exemples de la façon de publier un crédit:
YouTube et autres crédits vidéo en ligne
Si vous utilisez la musique dans une vidéo YouTube (ou un service en ligne similaire), vous devez ajouter un crédit dans le description de la vidéo qui répertorie le noms de la piste que vous avez utilisée et un lien vers Sébastien Duboscq avec une redirection vers le site https://windrelaxation.com, site administré par Sébastien Duboscq.
Par exemple:
« (Titre de la musique) de Sébastien Duboscq. https://windrelaxation.com.
Vidéoconférence / Crédit en direct
Un crédit n’est pas requis pour les diffusions en direct en ligne, mais si vous êtes particulièrement généreux, nous vous serions très reconnaissant si vous pouviez mentionner dans votre émission que votre musique a été créée par Sébastien Duboscq. Si votre flux en direct devient plus tard une production vidéo permanente qui peut être rejoué, veuillez fournir un crédit selon la description précédente pour YouTube et d’autres en ligne vidéos.
4. Distribuer, vendre et monétiser des produits qui comportent notre musique
Cette présente licence ne vous permet pas de distribuer, vendre des produits de type CD, clé USB ou tout autre support qui comporte notre musique ainsi que de proposer du téléchargements numériques de notre musiques. Pour cet usage, une licence a été spécialement adaptée et est disponible en consultant le lien suivant:
https://www.windrelaxation.com/licence-cd-cle-usb/
Cette licence vous permet de générer des revenus publicitaires sur les vidéos que vous créez avec notre musique (vidéos YouTube par exemple). En d’autres termes, une fois que vous avez créé un produit avec notre musique, vous êtes libre de bénéficier des revenus de vos produits, sans limite dans le temps, sans jamais nous payer un centime de plus.
5. Publication responsable
Si vous publiez un enregistrement audio qui intègre notre musique, vous devez vous assurer que votre éditeur n’applique aucun service tel que « Sync Licensing » ou « Content ID Matching » à votre enregistrement.
Content ID Matching, Sync Licensing (et autres services similaires) sont conçus pour identifier et créer des réclamations de manière automatique contre d’autres enregistrements qui ressemblent à votre enregistrement (protection des droits d’auteurs). Ces services ne doivent jamais être utilisé pour les enregistrements de créations orales qui utilisent une musique de fond libre de droits. Ces prestations sont uniquement pour les musiciens et les groupes qui sortent de la musique originale.
La musique de Sébastien Duboscq étant protégée par le Content ID de Youtube.
Si le produit final est distribué sous forme de vidéo YouTube, le titulaire de licence comprend qu’une réclamation automatique pour droits d’auteur peut être déposée sur la vidéo en raison de la détection de la musique par le système YouTube. Pour obtenir la suppression de la réclamation, le Licencié doit déposer une demande de retrait au compositeur Sébastien Duboscq via l’adresse suivante: contact@windrelaxation.com
En achetant cette licence, le licencié comprend que le produit final ne peut en aucun cas être enregistré dans des bases de données destinées à protéger les droits des titulaires de droits d’auteur, telles que le Content ID de YouTube mentionné ci-dessus. Si le Licencié fait partie d’un réseau YouTube qui utilise Content ID pour protéger le contenu de sa chaîne, il est de sa responsabilité de s’assurer que l’audio de la vidéo n’est pas ajouté au système Content ID.
6. Édition de la musique
L’édition de la musique est très restreinte et limitée. Toute édition doit se faire sur autorisation et en collaboration avec le compositeur Sébastien Duboscq.
Vous pouvez éditer notre musique par exemple pour:
– La mettre en boucle
– La couper
– Appliquer des fondus entrants
– Appliquer des fondus sortants
– Effectuer des transitions d’une piste à l’autre
7. Modifier la musique
La modification de la musique est très restreinte et limitée. Toute modification doit se faire sur autorisation et en collaboration avec le compositeur Sébastien Duboscq.
Vous pouvez par exemple:
– Accentuer notre musique en ajoutant des sons non musicaux tels que du bruit ou des fréquences d’entraînement des ondes cérébrales (telles que les battements binauraux ou les tonalités isochrones), cependant vous ne pouvez pas ajouter d’instruments de musique supplémentaires.
Par exemple, vous ne pouvez pas ajouter de percussions, d’instruments à vents, à cordes ou chanter sur notre musique.
8. Musique partiellement nue
Vous pouvez créer des enregistrements de créations orales, des vidéos et des flux en direct avec notre musique et laisser la musique « nue » (sans voix off d’accompagnement) jusqu’à deux tiers de la durée totale de chaque morceau de musique. En d’autres termes, et à minima, seul un tiers de votre enregistrement doit inclure de la parole. Par exemple, vous pouvez créer un enregistrement d’hypnose de 30 minutes dans lequel vous parlez pendant les 10 premières minutes, puis laissez la musique jouer toute seule pendant les 20 minutes restantes. Cependant, vous devez vous assurer que votre enregistrement terminé est une piste seule et continue de 30 minutes (et non pas deux pistes; une méditation de 10 minutes puis une piste musicale séparée de 20 minutes).
9. Transporter la musique
Si vous avez besoin d’envoyer de la musique à une autre personne, vous êtes libre de le faire par tout moyen à votre disposition. Par exemple, vous pouvez graver un CD ou un DVD. Vous pouvez transférer la musique sur un portable périphérique de stockage tel qu’une clé USB. Et vous pouvez transférer la musique via le transfert de fichiers en ligne ou tout autre prestataire de service.
Attention : vous ne pouvez envoyer la musique qu’aux personnes directement impliquées dans le développement de vos produits ou projets. Veuillez prendre toutes les mesures raisonnables pour empêcher copie et distribution non autorisées de notre musique.
10. Frais de licence
Une fois votre paiement initial reçu, vous n’aurez pas à payer de frais courants de quelque nature que ce soit. La musique concernée par la présente licence est dite libre de droits. Par conséquent, vous n’aurez aucune redevance à payer en suppléments auprès de la SACEM ou de tout autre organisme de gestion des droits d’auteur, en France et internationale.
11. Durée de la licence
Cette
licence n’a pas de date d’expiration. Sous réserve que votre
paiement soit reçu en totalité et à l’exception de cas dans lequel
vous enfreignez les termes de ce contrat de licence, vous pouvez
continuer à utiliser la musique à vie.
12. Concession de licence
Cette licence musicale est accordée à une personne ou à une entité commerciale. Si l’acheteur effectue l’achat de la musique au nom d’un tiers (le licencié désigné), l’acheteur par la présente déclare et garantit que :
– L’acheteur est autorisé à agir en tant qu’agent au nom du licencié et a plein pouvoir et autorité pour lier le licencié à cet accord.
– Si le licencié conteste ultérieurement ce pouvoir ou cette autorité, l’acheteur est tenu responsable pour tout manquement du titulaire à se conformer aux termes de cette licence musicale.
13. Propriété intellectuelle et droits d’auteur
Le site Windrelaxation.com est détenu et exploité par Sébastien Duboscq (le concédant). Toute musique que vous téléchargez à partir de ce site Web vous est concédé sous licence par Sébastien Duboscq et ses droits d’auteur sont protégés par la loi Française sur les droits d’auteur par l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle et dispositions des traités internationaux. À l’exception de votre droit limité d’utiliser la musique, Sébastien Duboscq doit détenir et conserver l’intégralité des droits, titres et intérêts sur tous les droits de propriété intellectuelle découlant et se rapportant à la musique, à toutes les copies de celle-ci. Aucun droit de propriété ou droit d’auteur sur aucun des sons ou de la musique vous seront transmis par la délivrance de cette licence. Vous ne pouvez pas utiliser nos marques,
logos, pochettes d’album, titre de musique, échantillons de musique ou images sans autorisation écrite préalable.
14. Garantie et limitation de responsabilité
Sébastien Duboscq garantit que :
– La musique sera exempte de défauts (votre seul et unique recours pour une violation de cette garantie étant le remplacement de la musique)
– Il dispose des droits nécessaires et l’autorité de vous accorder les droits décrits dans cette licence .
– Votre utilisation de la musique conformément aux conditions décrites dans cette licence, à l’exclusion de toute modification apportée par vous, n’enfreint aucun droit d’auteur, droit moral, marque ou autre droit de propriété intellectuelle.
Sébastien Duboscq ne donne aucune autre garantie, expresse ou implicite, concernant la musique ou sa livraison.
Sébastien Duboscq ne pourra être tenu responsable envers vous ou toute autre personne ou entité pour tout dommages, coûts ou pertes punitifs, spéciaux, indirects, consécutifs, fortuits ou similaires résultant de votre utilisation de la musique, même si Sébastien Duboscq a été informé de la possibilité de tels dommages (pertes financières ou matérielles). Sébastien Duboscq ne sera pas non plus responsable des dommages, coûts ou pertes résultant de modifications apportées à la musique par le licencié “Vous” ou du contexte dans lequel la musique est utilisé dans votre travail. La responsabilité de Sébastien Duboscq ne pourra en aucun cas excéder le prix réel payé pour la licence musicale.
15. Indemnisation
Vous devez indemniser, défendre et protéger le concédant de toute réclamation, perte, coût,
les dommages et dépenses résultant de ou découlant de :
– Votre violation de cet accord ; (utilisation non autorisée de la musique)
– Vos activités après que le concédant vous ai informé que ces activités peuvent entraîner la violation des droits de propriété intellectuelle d’un tiers
– Toute allégation selon laquelle la musique ou son utilisation enfreint, détourne ou viole tout
brevets, droits d’auteur, marques de commerce, droits de secret commercial ou autres droits de propriété d’un tiers.
16. Utilisation non autorisée et résiliation
Toute utilisation de la musique d’une manière non expressément autorisée par les présentes conditions de licence (y compris, sans limitation, l’utilisation de la musique par plus d’un utilisateur sans l’achat de licences) constitue une violation du droit d’auteur, autorisant Sébastien Duboscq à exercer tous les droits et recours dont il dispose en vertu des lois sur le droit d’auteur dans le monde entier. Sébastien Duboscq doit avoir le droit de résilier votre droit d’utiliser la musique immédiatement en cas de violation de cette présente licence. En cas de résiliation, vous devez cesser d’utiliser la musique et supprimer ou détruire toutes les copies de la musique sous quelque format que ce soit (CD, DVD, vidéos…). La résiliation de vos droits n’empêchera pas Sébastien Duboscq de poursuivre tout autre recours à sa disposition, y compris, mais sans s’y limiter, une injonction. La résiliation ne vous dispense pas de vos obligations de payer à Sébastien Duboscq tous les frais de licence applicables. Vous serez responsable de tout dommages résultant d’une telle violation du droit d’auteur, y compris toute réclamation d’un tiers.
17. Confidentialité
Nous prenons au sérieux la confidentialité de nos clients. A aucun moment vos données personnelles ou votre adresse e-mail ne sont vendues ou transmis à toute autre société. Nous ne voyons ni ne conservons aucune donnée financière telle que vos numéros de carte de crédit. Celles-ci sont collectées et traitées de manière sécurisée par nos partenaires e-commerçants,tels que PayPal – Stripe.
18. Politique de remboursement
Veuillez choisir votre musique avec soin. Comme la plupart des autres boutiques en ligne qui vendent des produits en téléchargements, il ne nous est pas possible de rembourser ou d’échanger un produit qui a déjà été téléchargé. Une fois le téléchargement effectué, l’achat est définitif.
Avez-vous des questions sur nos termes de licence de musique libre de droits ?
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